1. Éditeur du site

BSA Concept, entreprise exploitée par Alaattin Baskan.

• Site : https://bsannonces.fr
• SIRET : 531 034 678 00025
• Code APE : 2511Z
• TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI
• Établissement : Fraize (Vosges), France
• E-mail : contact@bsannonces.fr

Directeur de la publication : Alaattin Baskan.

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419.

3. Objet du service

BSA Annonces est une plateforme permettant notamment la consultation et la publication de petites annonces, l’accès à des vitrines professionnelles, des espaces publicitaires et, selon les rubriques disponibles, des fonctionnalités d’enchères et de mise en relation.

4. Propriété intellectuelle

La marque BSA Concept, l’identité BSA Annonces, les créations graphiques, textes, logiciels, éléments d’interface et contenus produits par BSA Concept restent protégés par les droits applicables. Les marques, logos, photographies et contenus déposés par des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Contenus publiés par les utilisateurs

Chaque utilisateur reste responsable des textes, images, vidéos, prix, informations et déclarations qu’il publie. Il garantit disposer des droits et autorisations nécessaires. BSA Annonces peut retirer ou rendre inaccessible un contenu manifestement illicite, frauduleux, trompeur ou portant atteinte aux droits d’un tiers lorsqu’il en a connaissance.

6. Données personnelles

Les informations relatives aux traitements de données, aux finalités, aux durées de conservation et aux droits des personnes sont détaillées dans la page Confidentialité.

7. Contact et signalement

Pour toute question, demande d’exercice de droits ou signalement concernant un contenu : formulaire de contact BSA Annonces.